top of page
Photos caisserie Marie Louise-77_edited.jpg

MENTIONS LÉGALES

La caisserie MARIE LOUISE a ouvert ce Site pour l’information personnelle de ses utilisateurs.

Le Site a été élaboré au profit de tous les internautes désireux de mieux connaître MARIE LOUISE en France et dans le monde, ses activités, ses produits et ses services

Conditions Générales d’utilisation du site

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après dénommées les « CGU ») s’appliquent au site Internet dont l’adresse url est www.caisseriemarielouise.fr (ci-après dénommé « le Site »), édité par la société Caisserie Marie Louise (ci-après dénommée « MARIE LOUISE »).

En utilisant ce Site, vous en acceptez les CGU ci-après et la Politique de protection des données à caractère personnelle de CAISSERIE MARIE LOUISE accessible ici, dont vous voudrez bien prendre connaissance. Si vous ne souhaitez pas accepter ces CGU ou la Politique de protection des données à caractère personnelle de MARIE LOUISE, nous vous demandons de ne pas utiliser ce Site. Toute visite et/ou utilisation de ce Site doit se faire dans le respect des présentes CGU et des lois applicables en France, notamment concernant la communication sur le réseau Internet.

Editeur du site

CAISSERIE MARIE LOUISE

  • SAS au capital de 555.660€

  • 433947942 RCS Bordeaux

  • 11 Chemin du Bos Plan, 33750 BEYCHAC ET CAILLAU

  • Tel. : +33(0)5 56 86 03 13

  • E-mail : contact@caisseriemarielouise.fr

Directrice de la Publication

  • Karine Abel, Présidente

Création et réalisation

Photos et vidéos

Hubert de Castelbajac​

Hébergement

Wix Online Platform Limited 

Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

Données Personnelles

  • Certaines données à caractère personnel peuvent être collectées sur ce Site. Par données à caractère personnel, on entend toutes informations se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable.

  • Le cas échéant, la collecte et le traitement des données à caractère personnel de l’utilisateur du Site se font dans le respect de la loi française (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite Loi Informatique et Libertés) et de la règlementation européenne applicable, en particulier le Règlement Général sur la Protection des données dit «RGPD» (Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016)) et la Politique de protection des données à caractère personnel de MARIE LOUISE disponible ici et formant une annexe des présentes CGU.

  • Politique de protection des données à caractère personnel de CAISSERIE MARIE LOUISE indique les modalités d’exercice par l’utilisateur des droits d’accès, de rectification ou d’opposition sur les données à caractère personnel collectées qui le concernent qui lui sont reconnus par la loi française et le RGPD.

  • Aucune information à caractère personnel concernant l’utilisateur n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues. Elles pourront néanmoins être utilisées pour des traitements à des fins de statistiques anonymes.

Propriété Intellectuelle – Droits de la personnalité

  • L’ensemble des éléments graphiques, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marques, noms de produits, constituant et/ou représentés sur le Site sont protégés par les lois concernant la Propriété Intellectuelle ou la simple propriété et sont, selon les cas, propriété de CAISSERIE MARIE LOUISE ou propriété de tiers, notamment d’annonceurs, ayant autorisé MARIE LOUISE à les représenter sur le Site.

  • Toutes personnes (mannequins, comédiens, salariés de CAISSERIE MARIE LOUISE, etc.) représentées sur les photos et films publiés sur ce Site ont consenti à l'usage de leur image ou d’autres attributs de leur personnalité dans le cadre des campagnes produites par MARIE LOUISE pour ses clients ou pour la communication de MARIE LOUISE.

  • Aucune reproduction, représentation ou utilisation quelconque, même partielle, d’un tel élément, notamment photos, films, ne peut être faite par les utilisateurs du Site sans l'accord exprès préalable et écrit de MARIE LOUISE. Toute utilisation, même partielle de ces éléments, sans autorisation, serait illicite et expose son auteur à des poursuites judiciaires.

  • L’ensemble de ce Site constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la Propriété Intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord exprès préalable et écrit de MARIE LOUISE. 

  • Tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre Site ou sur quel qu’autre support (papier, support numérique, film, etc…) sont strictement interdits sauf accord exprès, préalable et écrit de MARIE LOUISE et expose son auteur à des poursuites judiciaires.

bottom of page